Travaux des Assemblées

Cet ouvrage débute par un précis historique qui retrace la chronologie des travaux préparatoires, avec un bref rappel des tentatives antérieures au Consulat.
Après cette introduction, Fenet reproduit les trois projets inaboutis de Cambacérès, le projet de Jacqueminot et le projet rédigé par la commission des quatre rédacteurs.
Viennent ensuite les observations du Tribunal de cassation et celles des différents tribunaux d’appel.

Pas moins de dix volumes sont consacrés aux discussions en Conseil d’État et aux discours prononcés devant le Tribunat et le Corps législatif. La discussion de chaque titre du Code peut être ainsi suivie en détail.

« Le Fenet », comme l’appellent familièrement les civilistes, demeure un ouvrage de référence pour tous ceux qui s’intéressent à l’histoire de la codification et à la genèse de notre droit civil.


retour