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En
août
1793,
il
présente
au
nom
du
comité
de
législation
le
premier
projet
de
Code
civil.
Ce
texte
est
novateur
:
les
époux
ont
un
droit
égal
pour
l’administration
des
biens,
il
n’y
a
plus
de
puissance
paternelle
et
les
enfants
naturels
reconnus
ont
les
mêmes
droits
successoraux
que
les
enfants
légitimes.
La
Convention
commence
l’examen
de
ce
texte
puis
l’abandonne
(décembre
1793).
Cambacérès
soumet
un
nouveau
projet,
bien
plus
concis.
Il
connaît
un
sort
identique
(1794).
Sous
le
Directoire,
Cambacérès,
membre
du
Conseil
des
Cinq-Cents,
élabore
un
troisième
projet,
moins
audacieux.
Il
reste
lui
aussi
sans
suite.
Après
le
18
brumaire,
Cambacérès,
deuxième
consul,
joue
un
rôle
majeur
dans
la
réalisation
du
Code.
Ses
projets
antérieurs
inspirent
souvent
les
rédacteurs
et
lui-même
prend
une
part
active
aux
discussions
du
Conseil
d’Etat.
Il
est,
dans
l’ombre
de
Bonaparte,
l’un
des
artisans
de
la
réussite
finale.
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