Bigot
de
Préameneu
justifie
ainsi
cette
innovation
:
«
Le
titre
de
Code
civil
des
Français
suffisait
lorsque
son
exécution
a
été
bornée
aux
limites
de
l’empire
;
mais
lorsqu’il
s’est
propagé
chez
plusieurs
autres
peuples,
il
a
été
nécessaire
qu’il
portât
le
titre
propre
à
caractériser
la
loi
de
chaque
pays.
»
Selon
lui,
on
peut
considérer
le
Code
Napoléon
comme
«
le
droit
commun
de
l’Europe
».
Le
texte
même
du
Code
ne
subit
que
peu
de
modifications.
La
plus
importante
résulte
de
l’institution
des
majorats
(biens
attachés
à
un
titre
de
noblesse
et
transmis
du
père
au
fils
aîné)
:
l’article
896
est
corrigé
en
conséquence.
Plusieurs
dénominations
changent
:
les
mots
empereur,
empire,
état,
sont
substitués
à
ceux
de
premier
consul,
gouvernement,
république.
La
page
de
titre
reflète
cette
transformation
:
les
attributs
impériaux
remplacent
les
emblèmes
républicains
qui
ornaient
l’édition
de
1804.
L’appellation
de
Code
Napoléon
est
abandonnée
en
1814,
puis
rétablie
de
1852
à
1870
;
elle
tombe
ensuite
en
désuétude.
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