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Dès
qu'il
devient
Premier
Consul,
Bonaparte
s'intéresse
à
la
codification
et
charge,
en
août
1800,
une
commission
de
quatre
membres
de
rédiger
un
projet.
Tronchet,
Portalis,
Bigot
de
Préameneu
et
Maleville,
tous
les
quatre
d'anciens
avocats
aux
opinions
politiques
peu
révolutionnaires,
rédigent
en
cinq
mois
un
texte
qui
s'inscrit
dans
la
continuité
de
la
réaction
post-thermidorienne.
Ce
projet,
précédé
du
fameux
Discours
préliminaire
composé
par
Portalis,
est
envoyé
au
Tribunal
de
cassation
et
aux
tribunaux
d'appel
qui
présentent
des
observations.
Il
est
ensuite
discuté,
et
souvent
remanié,
par
le
Conseil
d'Etat
au
cours
d'une
centaine
de
séances
dont
la
moitié
présidée
par
Bonaparte.
Conformément
à
la
Constitution
de
l'an
VIII,
le
projet
gouvernemental,
divisé
en
plusieurs
morceaux,
est
soumis
au
Tribunat
qui
exprime
un
voeu
favorable
ou
non
puis
au
Corps
Législatif
qui
vote
après
avoir
entendu
en
silence
les
orateurs
du
Tribunat
et
ceux
du
Conseil
d'Etat.
Les
premiers
textes
se
heurtent
en
1802
à
l'opposition
des
assemblées
inquiètes
du
renforcement
du
pouvoir
personnel.
Avec
l'aide
du
Sénat,
Bonaparte
écarte
les
opposants
du
Tribunat
et
du
Corps
Législatif.
Ce
sont
des
assemblées
épurées
et
domestiquées
qui
adoptent
le
Code
civil
entre
1802
et
1804.
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